Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LADY SECURITE Jacques SEBAN
Monsieur Jacques SEBAN

Numéro de dépôt :
1263706
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1993

Présentation de la marque LADY SECURITE Jacques SEBAN

Déposée le 14 octobre 1983 par monsieur Jacques SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LADY SECURITE Jacques SEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques SEBAN domicilié(e) 63-69, avenue de la Timone, 13010 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LADY SECURITE Jacques SEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY SECURITE Jacques SEBAN est expirée depuis le 14 octobre 1993.

Jacques SEBAN a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFRANGE , JACINE , CUT LINE , SER-NAT , FARD BRONZE Jacques SEBAN , JACQUES SEBAN , HAIR MOUSSE


Monsieur Jacques SEBAN - 63-69, avenue de la Timone, 13010 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Appareils et instruments du genre bombe contenant des gaz pour la protection et la défense des particuliers.